(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 14 février 1996 par la société ROCKWELL AUTOMATION LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-12 du 22 mars 1996.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96610749.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque arrivera à expiration en date du 14 février 2026.
ROCKWELL AUTOMATION LIMITED a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 23 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°423034 - Publication au BOPI 2005-11-23
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-32
Renouvellement sans limitation le 23 novembre 2005 n°2301426 - Publication au BOPI 2005-11-23
Publication - Publication le 22 mars 1996 au BOPI 1996-12
Inscription le 10 février 2010 - Transmission totale de propriété n°515682 - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-02-10
Inscription le 10 octobre 2011 - Changement de dénomination n°559549 - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-10-10
Inscription le 10 octobre 2011 - Transmission totale de propriété n°559548 - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-10-10
Renouvellement sans limitation le 25 février 2016 n°2611140 - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-02-25